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Marques déposées par MOINE Michel
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BLANC DES VOSGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLANC DES VOSGES
MOINE Michel

Numéro de dépôt :
3304114
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/07/2014
BLANC DES VOSGES de MOINE Michel

Présentation de la marque BLANC DES VOSGES

Déposée le 20 juillet 2004 par MOINE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « BLANC DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est MOINE Michel domicilié(e) 1042 AV. LA MANCHE RASEY,88220 XERTIGNY - 88220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE Michel domicilié(e) 1042 AV. LA MANCHE RASEY,88220 XERTIGNY - 88220 - France.

La marque BLANC DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLANC DES VOSGES est expirée depuis le 20 juillet 2014.

MOINE Michel a également déposé les autres marques suivantes : FRAMBOISEIL , VINIFRUIT , PERLÉ DE RHUBARBE


MOINE Michel - 1042 AV. LA MANCHE RASEY,88220 XERTIGNY - 88220 - France


MOINE Michel - 1042 AV. LA MANCHE RASEY,88220 XERTIGNY - 88220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°586002 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Boisson fermentée à base de rhubarbe.